Publications officielles
-
ROF - Livraison No 18 du 4 mai 2018
ROF 2018
-
ROF - Livraison No 24 du 15 juin 2018
ROF 2018
-
Documents utiles pour la rédaction des actes législatifs
Les documents suivants se révèlent utiles pour la rédaction des actes législatifs: > Directives de technique législative (DTL) > Recommandations ...
-
Où obtenir des publications et à quel coût ?
Les publications officielles peuvent être consultées en ligne ou téléchargées gratuitement. Elles peuvent aussi être commandées.
-
Identité visuelle des annonces
Présentation des annonces presse de l'Etat de Fribourg
-
Signalétique de l'Etat de Fribourg
Présentation de la signalétique des bâtiments de l'Etat de Fribourg.
-
Internet, Intranet, applications : identité visuelle
L'identité visuelle appliquée aux sites internet de l'Etat de Fribourg
-
Présentation de l'identité visuelle de l'Etat de Fribourg
Les grandes lignes et l'historique du projet Identité visuelle de l'Etat de Fribourg
-
Champ d'application de l'identité visuelle de l'Etat de Fribourg
Champ d'application de l'identité visuelle, avec la liste des entités exemptées et son ordonnance
-
Protection du logotype de l'Etat de Fribourg
Le logotype de l'Etat de Fribourg est protégé par la loi fédérale pour la protection des armoiries publiques et autres signes publics
-
Charte graphique de l'Etat de Fribourg
La charte graphique de l'Etat de Fribourg comprend les chapitres : logotype, typographie, papeterie, publications, site internet, annonce presse, signalétique ...
-
Guide pratique de l'identité visuelle
Informations concernant : le logotype, papeterie, publications, code couleurs des directions, annonce presse, signalétique, site internet, produits dérivés ...
-
Renseignements et informations au sujet de l'identité visuelle
Coordonnées des entités pouvant renseigner et informer au sujet de l'identité visuelle de l'Etat de Fribourg
-
FAQ sur l'identité visuelle de l'Etat de Fribourg
Foire aux questions concernant l'identité visuelle
-
Entités exemptées de l'identité visuelle de l'Etat de Fribourg
La liste des entités exemptées par le Conseil d'Etat de l'obligation d'adopter l'identité visuelle de l'Etat de Fribourg
-
Identité visuelle de l'Etat de Fribourg : ordonnance
L'ordonnance relative à l'identité visuelle de l'Etat de Fribourg pose un cadre juridique à l'application et l'utilisation de l'identité visuelle
-
Règles de base de l'identité visuelle de l'Etat de Fribourg
Règles de base concernant l'identité visuelle de l'Etat de Fribourg
-
Logotype de l'identité visuelle de l'Etat de Fribourg
Présentation et signification du logotype de l'Etat de Fribourg
-
Papeterie de l'identité visuelle de l'Etat de Fribourg
Présentation de la papeterie de l'Etat de Fribourg : entête de lettres, cartes de visite, enveloppes
-
Identité visuelle des publications
Présentation des publications de l'Etat de Fribourg
-
Recueil officiel - Livraison No 50 du 13 décembre 2002
-
ROF - Livraison No 52 du 27 décembre 2002
ROF 2002
-
Recueil officiel - Livraison No 47 du 22 novembre 2002
-
Recueil officiel - Livraison No 51 du 20 décembre 2002
Intéressé(e) par le thème Publications officielles ?
Recevez les dernières informations par email en vous abonnant à ce contenu.