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Croquis original d'Ecuvillens
Croquis original d'Ecuvillens © Tous droits réservés - SCG

Mise à jour permanente / Conservation / BDMO / DSK2

Croquis original d'Ecuvillens
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Directive concernant les thématiques "Mise à jour permanente / Conservation / BDMO / DSK2"

Mise à jour permanente

Ci-dessous vous trouverez les instructions / directives concernant la thématique "Mise à jour permanente" 

Directive Conservation

Mai 2017

Version 1.9.1 de DSK2 liée au nouveau processus de cadastration des bâtiments.

(Complétée en janvier 2017)

Formulaire TH33 pour cadastration des bâtiments selon nouveau processus

Document à compléter et uploader dans DSK2 - Après contrôle, il servira à l'établissement automatique de la facture des honoraires du géomètre.

Honoraires géomètres

Contrôle et paiement des honoraires selon TH33 aux géomètres chargés de la cadastration des bâtiments.

Processus de mise à jour des cadastrations en cours dans le cas de mutations.

Adaptations en décembre 2016 (texte en bleu): Chapitre 4: Remarque concernant la signature dans les dossiers de cadastration des bâtiments sous forme numérique Chapitre 7: Établissement des descriptifs selon la NM Chapitre 8: À joindre au verbal

Superficies RF dans les entreprises réalisées en MN95.

Traitement mutations foncières

Instruction pour le traitement des mutations foncières dans les entreprises résultant de numérisation préalable.

Cadastration des bâtiments

Télécharger

Directives des autres services

Service des constructions et de l'aménagement SeCA

BDMO

Ci-dessous vous trouverez les instructions / directives concernant la thématique "BDMO"

Circulaire SCG n° 2018 / 04

Gestion des demandes d’ouvertures de jobs (BDMO).

Formulaire de commande de job BDMO

version du 14.12.2017

SCG-Express

Circulaire SCG 2011 / 02 (MOCHECKFR)

Check-Service MOCHECKFR pour les fichiers ITF.

DSK2

Ci-dessous vous trouverez les instructions / directives concernant la thématique "DSK2".

SCG-Express n° 2018 / 03

Gestion des numéros bleus à 0 m2

Circulaire DSK2 du 26 juillet 2013

Information sur les corrections et les améliorations apportées par la version 1.3 de DSK2 ..

Directive DSK2 du 26 octobre 2012

Directive DSK2 du 26 octobre 2012, complétée le 8 novembre 2012, concernant l'introduction de la gestion électronique des documents dans le processus de mise à jour de la MO, à l'aide de l'application DSK2

SCG-Express n° 2012 / 02

Informations concernant DSK2 (Release 1.1.3) du 23 janvier 2012.

Actualités liées