Directives concernant les thématiques "Premier relevé / Renouvellement et MPD"

Croquis original d'Ecuvillens
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Premier relevé

Ci-dessous, vous trouverez les instructions concernant la thématique "Premier relevé":

Attributs PL

Instructions pour la saisie des attributs des points-limites dans la MO.

NM sans révision générale des limites.

Instructions et recommandations pour les premiers relevés sans révision générale des limites. - Intégration des mutations et détermination des PL inexistants.

Superficies RF dans les entreprises réalisées en MN95.

Codification fribourgeoise de la couverture du sol

Classification fribourgeoise de la couverture du sol de la mensuration officielle

Directives sur le degré de détail pour les couches d'informations

CSCC/V+D/SCG 16 juin 2011 (Version 2) Voir aussi Circulaire SCG n° 2011 / 01

Directives sur le degré de détail pour les couches d'informations (CS et OD)

Précisions pour l'application des directives de la CSCC pour le levé et la représentation des bâtiments (couverture du sol et objets divers) notamment : l'abandon des attributs cantonaux pour les façades ouvertes, la suppression de l'exception des couverts dans la couche de la couverture du sol, l'adressage des bâtiments actuellement "nt" et le traitement de certains objets comme objets divers surfaciques. (Mise à jour du 26 février 2014, avec addenda concernant les OD non taxés))

Modification de la définition des limites politiques.

Circulaire SCG n° 2018 / 02

Traitements des "Sentiers" et "Sentiers publics" existants à l'ancien état ou constitués dans le cadre des premiers relevés (NM).

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