SPE Durée du travail

Le travail continu

(art. 24 LTr, art. 36 à 39 OLT1)

  • Définition
  • Jours de repos
  • Durée hebdomadaire de travail
  • Durée quotidienne de travail
  • Travail continu atypique

Définition
On parle de travail en continu lorsque tout le système d’organisation de l’entreprise repose 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 sur le travail en équipes. Ce système fait intervenir plusieurs équipes, dans lesquelles participe chaque travailleur successivement. Le travail continu doit faire l’objet d’une demande d’autorisation.

Jours de repos
Le travailleur a droit à:

  • 61 jours de repos hebdomadaire d'au moins 35 heures consécutives par année. 26 au minimum doivent tomber un dimanche et inclure au moins la période comprise entre 6h et 16 h.
  • si le dimanche couvre la période comprise entre le samedi 23h et le dimanche 23h, le nombre de dimanche de repos peut être abaissé à:
    a) 17 si le travail par équipe est de 8 heures au plus.
    b) 13 si le travail par équipe est de 8 heures au plus et de 42 heures (pauses incluses) en moyenne par semaine.
  • si dans le courant d'une semaine, il n'y a pas de repos hebdomadaire, ce dernier peut être accordé dans les 3 semaines qui suivent et peut être cumulé avec d'autres jours de repos.
  • après 7 jours consécutifs de travail, un repos quotidien de 24 heures est exigé. 


Durée hebdomadaire de travail
La durée hebdomadaire maximale de travail est de 45 ou 50 heures.

La durée maximale hebdomadaire peut être exceptionnellement étendue à 52 heures, respectivement 60, et cela sur un cycle de 7 jours de travail consécutifs, aux conditions suivantes:

  • si la durée maximale (45 ou 50 heures) est observée en moyenne sur 16 semaines (exceptionnellement 20);
  • s’il existe une large part de présence;
  • si les contraintes de travail sont acceptables. 


Durée quotidienne de travail
Elle est de 9 heures de travail par 24 heures dans un espace de 10 heures pauses incluses. Pour permettre toutes les deux semaines un samedi et un dimanche libres, la durée du travail par équipe peut être de 10 heures par 24 heures dans un espace de 12 heures pauses comprises entre le vendredi soir et le lundi matin.

Travail continu atypique
Il s’agit d’un système dans lequel certains travailleurs ne participent qu'à certaines équipes ou n'interviennent que certains jours. Par exemple: un système en «3x8» du lundi au vendredi puis en «2x12» le week-end.

L’occupation de travailleurs entre le jeudi soir (20h) et le lundi matin (6h) est admise pour autant que:

  • les travailleurs n’exercent pas d'autres activités salariées le reste de la semaine.
  • aucun poste n'impose au travailleur plus de 10 heures de travail dans un intervalle de 12 heures.
  • la durée du repos quotidien soit toujours d'au moins 11 heures consécutives.
  • qu'il n'y ait aucun travail supplémentaire.
  • qu'au moins 5 jours de repos tombent chaque année sur un dimanche (vacances non comprises).

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