Documentation - Sites pollués

• Les sites pollués dans le canton de Fribourg - Bulletin d'information, février 2015 (PDF, 1.81MB)
• Cadastre des sites pollués du canton de Fribourg - Brochure d’information (PDF, 610.74k)
• Cadastre des sites pollués du canton de Fribourg - Complément (PDF, 28.33k)

Bureaux d'ingénieurs

• Bureaux d'ingénieurs spécialisés dans le domaine des sites pollués - Liste d'adresses (PDF, 199.23k)
• Bureaux d'ingénieurs spécialisés dans le domaine de l'assainissement des buttes de tir - Liste d'adresses (PDF, 189.77k)

Cession ou de partage d'un immeuble sur lequel se trouve un site pollué

• Autorisation nécessaire en cas de cession ou de partage d'un immeuble sur lequel se trouve un site pollué - Information aux notaires et géomètres du canton de Fribourg (3 juillet 2014) (PDF, 192.57k)
• Attestation en lien avec le cadastre cantonal fribourgeois des sites pollués - Formulaire de demande (PDF, 99.79k)
• Autorisation de cession ou de partage sur site pollué selon art. 32d bis LPE - Formulaire de demande (PDF, 48.36k)

Subventions cantonales

• Subventions cantonales - Formulaire de demande pour les sites pollués (PDF, 75.22k)
• Subventions cantonales - Formulaire de demande pour les stands de tir (PDF, 73.59k)

Installations de tir

• Tirs en campagne - Cahier des charges pour l'aménagement des zones d'impact - Traitement et élimination des matériaux pollués par les projectiles (PDF, 1.06MB)
• Tirs en campagne - Contrôle des buttes 25, 50, 300 m - Formulaire (PDF, 81.69k)
• Tirs en campagne - Protocole de restitution à l'agriculture - Formulaire (PDF, 96.58k)
• Installations de tir - Délai 2020 pour la mise en place de pare-balles (PDF, 156.88k)

Cours d'eau et eaux souterraines

• Travaux urgents dans les cours d'eau - Notice à l'attention des maîtres d'ouvrage (PDF, 31.23k)
• Programme d’analyses des eaux souterraines en relation avec d’anciennes décharges contenant des déchets urbains - Aide à l'exécution (PDF, 1.03MB)