Produit 1000 - Administration et finances
Directives |
Annexes |
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Directive 1001.4 Subventions: principes et procédures |
Produit 1100 - Conservation
Directives |
Annexes |
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Directive 1101.1 Directive relative à la constatation de la nature forestière : définition, délimitation et |
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Directive 1101.5 Incinération des déchets naturels provenant des forêts (rémanents de coupe) en plein air |
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Directive 1101.6 Dénonciation des infractions à la législation forestière |
Tableau des infractions à la législation forestière Résumé de la procédure relative au rétablissement de l’état légal |
Directive 1102.1 Réglementation cantonale des autorisations d'utiliser des produits chimiques en forêt |
Formulaire de relevé des utilisations de produits phytosanitaires en forêt Modèle d'autorisation d'utiliser des produits phytosanitaires en forêt |
Produit 1200 - Biodiversité en forêt
Directives |
Annexes |
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Modèle de contrat et décompte pour le produit 1200 |
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Directive 1200.1 Biodiversité en forêt |
Annexe 1 - Forfaits de subventions, réserves forestières et îlots de sénescence Annexe 2 - Formulaire, projet de réserve forestière Annexe 3 - Formulaire, projet d'îlot de sénescence Annexe 4 - Convention, mise sous protection de l'îlot de sénescence |
Directive 1200.2 Création et entretien de lisières étagées aux abords des vignes |
Annexe 1 - Fiche technique A Annexe 1 - Fiche technique B Annexe 2 - Convention d'entretien |
Produit 1300 Dangers naturels, forêts protectrices et infrastructures
Directives |
Annexes |
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Modèles de contrats et décomptes pour le produit 1300 |
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Directive 1301.1 Forêts protectrices |
Annexe 2 - Accord de principe du propriétaire forestier DOCX |
Directive 1302.1 Protection contre les dangers naturels |
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Directive 1305.1 Infrastructures forestières |
Annexe 2 - Profils types |
Produit 1400 - Gestion forestière et production de bois
Directives |
Annexes |
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Modèles de contrats et décomptes pour le produit 1400 |
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Directive 1401.1 Soins aux jeunes peuplements, plantations d'essences adaptées au changement climatique, GF-S et FP-J |
Annexe 1 - Schéma illustrant l'application du motif de subvention Annexe 5 - Canevas de rapport de l'arrondissement forestier Annexe 6 - Diagramme du processus dans chaque peuplement Annexe 7 - Tableau des mesures de soins aux jeunes peuplements limitant la pression du gibier |
Directive 1401.1 - Notices pratiques Notice pratique pour la plantation de chênes |
Notice pratique pour l'implantation de la desserte de détail Engagement du propriétaire forestier privé à entretenir la plantation subventionnée |
Directive 1401.2 Régénération de la forêt (PC-a) |
Schéma d’application lors de coupe de bois déficitaire subventionnée |
Directive 1402.1 Aide financière pour la fusion d'unités de gestion forestières ou le passage de la gestion par propriétaire à la gestion en commun |
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Directive 1404.1 Accueil du public en forêt |
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Directive 1405.1 Fonds d'investissement forestier (FIF) |
Annexe 1 - modèle de contrat pour l'achat d'un tracteur Annexe 2 - attestation de transfert de contrat |
Directive 1406.1 Plan de gestion forestière (PG) |
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Directive 1408.1 Protection des forêts (organismes nuisibles et dégâts aux forêts) |
Annexe 1 - Tableau des forfaits de subvention dès 2025 Annexe 2 - Schémas d'intervention phytosanitaire (épicéas colonisés par les bostryches) Annexe 3 - Rapport annuel Annexe 7 - Carte (vue générale) des compartiments de lutte phytosanitaire Annexe 8 - Cadre des interventions sylvicoles subventionnées pour les coupes dans les peuplements vulnérables Annexe 9 - Grille de subventionnement des interventions sylvicoles |
Produit 1600 - Faune, Chasse et Pêche
Directives | Annexes |
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Directive 1601.3 Indemnisation et prévention des dégâts dus aux sangliers dans le domaine de l'agriculture |
Produit 1700 - Formation professionnelle
Directives |
Annexes |
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Directive 1700.1 Ouvrier forestier - Formation de base obligatoire |
Annexe 1 - Attestation Annexe 2 - Dossier de formation |