Cadastre des eaux industrielles
Déversement d'eaux usées industrielles dans les égouts publics
Gestion des eaux sur un chantier
- Gestion des eaux sur un chantier - Aide à l'exécution (PDF, 893.13k)
- Gestion des eaux sur un chantier - Annexe 1: schéma de principe, traitement et évacuation des eaux de chantier (PDF, 173.1k)
- Gestion des eaux sur un chantier - Annexe 2: concept d'évacuation par type d'eau, gestion des eaux sur un chantier (PDF, 3.86MB)
- Aide-mémoire « Chantiers » – Association suisse des professionnels de la protection des eaux (vsa.ch)
- Utilisation d’installations de réservoirs mobiles pour huile diesel sur les chantiers - Notice, Conférence des chefs des services de la protection de l'environnement de Suisse CCE
- Réalisation de contrôles périodiques de grands récipients pour vrac (GRV) - Aide-mémoire, Swiss Safety Center
- Contrôle périodique des citernes de chantier - Formulaire d'inscription, Swiss Safety Center
- Entreprises d’entretien reconnues pour les travaux préparatoires selon l’annexe 4 de la directive de mise en oeuvre de l’OCMD - Office fédéral des transports
Evacuation et traitement des eaux résiduaires des laiteries-fromageries
- Evacuation et traitement des eaux résiduaires des laiteries-fromageries - Aide à l'exécution (PDF, 359.9k)
- Evacuation et traitement des eaux résiduaires des laiteries-fromageries - Annexe: Neutralisation des eaux - Schéma de fonctionnement - Type A (PDF, 252.29k)
- Evacuation et traitement des eaux résiduaires des laiteries-fromageries - Annexe: Neutralisation des eaux - Schéma de fonctionnement - Type B (PDF, 255.21k)
- Evacuation et traitement des eaux résiduaires des laiteries-fromageries - Annexe: Neutralisation des eaux - Schéma de fonctionnement - Type C (PDF, 454.46k)
Evacuation et traitement des eaux des cuisines professionnelles
Entreposage des matières dangereuses
Rétention des eaux d'extinction
Entreposage, traitement et exportation de pneus usagés et d'occasion
Evacuation des eaux usées des entreprises productrices de légumes
Valorisation des déchets de chantier minéraux et des matériaux de récupération
Autres documents
- Sécurisation et évacuation des eaux des places de transbordement de marchandises - Guide pratique intercantonal (PDF, 1.6MB)
- Camions-pompe avec prétraitement intégré des eaux usées - Information intercantonale (PDF, 139.47k)
- Protection des eaux dans l’industrie et l'artisanat - Recommandations pour le choix de produits désinfectants (PDF, 1.52MB)
