Des mesures d'aide renforcées de pédagogie spécialisée

Les MAR s’adressent à des enfants/élèves qui ont des besoins éducatifs particuliers et qui se trouvent en situation de handicap scolaire reconnue par la cellule d’évaluation selon la “procédure d’évaluation standardisée” (PES) et les critères fixés par le SESAM. C’est l’inspectorat de l’enseignement spécialisé qui décide de l’octroi de la MAR.

Les MAR se définissent par les critères suivants : une longue durée, une intensité soutenue, un niveau élevé de spécialisation des intervenant-e-s et l’impact d’une telle mesure sur la vie quotidienne, l’environnement social ou le parcours de vie de l’élève.

Dans le canton de Fribourg, il existe différents types de MAR :

1. Education précoce spécialisée destinée aux enfants en âge préscolaire et jusqu’ à la fin de la 2H ;
2. Soutien intégratif spécialisé dans une école ordinaire publique dispensé par un-e enseignant-e spécialisé-e ;
3. Auxiliaire de vie scolaire (AVS), sous forme de soutien à l’élève durant les heures scolaires ;
4. Scolarisation dans une institution de pédagogie spécialisée (liste sur formation-et-ecoles/scolarite-obligatoire/eleves-a-besoins-educatifs-particuliers) ;
5. Prise en charge à caractère résidentiel dans une institution de pédagogie spécialisée.

Un projet pédagogique individualisé (PPI) est établi pour chaque élève au bénéfice d’une MAR.

Enfin, un-e élève au bénéfice d’une MAR peut avoir une évaluation adaptée et aura un bulletin scolaire qui mentionnera la mesure de soutien.  

La MAO de pédagogie spécialisée se caractérise par une durée limitée et par une intensité peu soutenue ; elle est attribuée à un-e élève lorsque ses difficultés sont liées à un trouble spécifique d’apprentissage ou de développement attesté par un-e spécialiste et/ou lorsqu’il ou elle n’atteint pas les attentes des plans d’étude. C’est de la responsabilité de la direction d’établissement d’analyser et d’octroyer la MAO.

Une MAR est demandée par les parents auprès de la cellule d'évaluation du SESAM. Les parents bénéficient des conseils des professionnel-les intervenant auprès de l'élève pour formuler leur demande. Lors de séances du réseau, les parents et les professionnels (acteurs scolaires, éducateurs, thérapeutes, corps médical, etc.) discutent ensemble et amènent leur point de vue métier pour élaborer un projet d’accompagnement pour l’enfant/élève.

Le réseau a donc un rôle essentiel dans le processus de demande MAR étant donné qu’il a préalablement élaboré une réflexion autour des besoins et de leurs conséquences sur la vie quotidienne de l’enfant/élève. Le réseau de professionnels a également pour rôle de bien renseigner les parents concernant le dépôt d’une demande MAR sur le plan légal et ce que cela implique pour leur enfant. Aussi, il doit bien spécifier aux parents que le type de MAR, la durée et la mise en œuvre sont décidés par l’inspectorat spécialisé du SESAM.

Selon l’article 30, alinéa 1 LPS, les MAR sont déposées par les parents auprès de la cellule d’évaluation du SESAM. Toutefois, selon l’article 30, alinéa 4 LPS, à titre exceptionnel, et uniquement lorsque les besoins particuliers de l’enfant/élève sont clairement avérés, la demande peut être déposée par les professionnels intervenant auprès de lui/elle, sans l’accord des parents. Il est important d’insister sur le caractère exceptionnel de ce type de demande, car en effet, il est essentiel que les parents fassent partie du processus de réflexion et qu’ils puissent cheminer et comprendre les besoins particuliers de leur enfant afin de réussir son accompagnement.

Depuis octobre 2022, les demandes MAR doivent être déposées via la plateforme électronique ISA lorsque l’élève est scolarisé à l’école ordinaire publique. Les écoles privées, de même que les parents et d’autres structures/services (ORS, Caritas, etc.) envoient la demande MAR par courrier postal. Le Service éducatif itinérant (SEI) et les institutions de pédagogie spécialisée (IPS) la transmettent via le SharePoint en respectant les délais et en fournissant un dossier complet.

Les thérapeutes des SLPP transmettent leur rapports psychologiques, logopédiques ou psychomoteurs à leur direction pour dépôt sur ISA.

Les professionnels externes au milieu scolaire (médecins, thérapeutes, professionnels du domaine paramédical, etc.) sont tenus d’envoyer leur rapport directement par courrier postal au SESAM dès le moment où les parents ont signé le formulaire de demande de mesure d’aide renforcée et qu’il a été spécifié en réseau que leur rapport fait partie du dossier (ceci est donc mentionné dans le formulaire sous “rapport transmis à la cellule d’évaluation”).

Formellement, une nouvelle demande MAR doit contenir au minimum : un formulaire de demande, une synthèse pédagogique et un rapport psychologique. Lorsqu’une classe de langage est demandée, il est exigé de fournir en plus un rapport logopédique. Tous les autres rapports accompagnant la demande doivent contenir des éléments pertinents en lien à la demande. 

1. Le formulaire de demande (F125 scolaire ou F125 entrée en scolarité ou généré via la plateforme électronique ISA pour tout élève scolarisé-e à l'école ordinaire publique dans le canton) contient : les informations administratives de l’enfant et ses parents, le projet discuté lors de la séance de réseau, l’avis des différents professionnel-le-s du réseau, le type de rapports transmis au 28 février (il faut informer clairement les partenaires impliqués quand ils doivent fournir un rapport), et les signatures des parents, de la direction et de la personne qui accompagne et coordonne le dossier de demande.  
2. Une synthèse pédagogique (scolaire ou entrée en scolarité) remplie par l’enseignant-e, le-la pédagogue, l’éducateur-trice, indiquant de manière synthétique les ressources et difficultés de l’enfant/élève. 
3. Un rapport psychologique contenant des éléments d’anamnèse, une évaluation clinique et standardisée (cognitive et affective), une interprétation d’un point de vue psychologique de l’évaluation et des éléments recueillis auprès des parents, un/des diagnostic/s et leurs impacts sur la participation de l’enfant dans les apprentissages scolaires.  
4. Si nécessaire, un rapport logopédique (d'un SLPP ou d'un-e indépendant-e) contenant des éléments d’anamnèse, une évaluation clinique et standardisée en lien aux divers aspects du langage, une interprétation d’un point de vue logopédique de l’évaluation et des éléments recueillis auprès des parents, un/des diagnostic/s logopédique/s et leurs impacts sur la participation de l’enfant dans les apprentissages scolaires. 
5. Si nécessaire, plusieurs autres rapports peuvent être fournis. Ils doivent être pertinents pour la demande et c’est au réseau d’en décider. Si des rapports sont pertinents (notamment médicaux, psychomoteurs, ergothérapeutiques, etc.), la personne qui coordonne le processus de demande doit informer les partenaires impliqués que le rapport est à transmettre au plus tard le 28 février. 

A noter que les contenus de tous les documents doivent être synthétiques tout en fournissant les éléments pertinents concernant les ressources et les difficultés de l’élève/enfant dans ses apprentissages en lien à la demande MAR. Si ces contenus sont insuffisants, la cellule d’évaluation ne pourra malheureusement pas se déterminer sur les besoins.

Pour la période préscolaire, le-la responsable de la cellule et donc le-la psychologue du SESAM analyse toutes les situations de demandes MAR en éducation précoce spécialisée.

Pour la période scolaire et postscolaire, y compris les situations d’élève qui vont entrer en scolarité, la cellule d’évaluation évalue toutes les nouvelles demandes MAR. Elle est composée de plusieurs membres avec des fonctions différentes et répond au principe des “regards croisés” qui garantit que l’évaluation et les recommandations qui en découlent ne sont pas le fait d’un-e seul-e expert-e : (article 56 RPS)

1. un-e psychologue FSP qui a également le rôle de responsable de la cellule d’évaluation;
2. un-e collaborateur-trice pédagogique spécialisé-e du bureau de coordination des mesures de soutien MAO-MAR;
3. un-e logopédiste et/ou psychomotricien-ne.

La cellule d’évaluation analyse les demandes transmises par le réseau selon la procédure d'évaluation standardisée (PES) qui vise à estimer les objectifs de développement et de formation des enfants et des jeunes à besoins éducatifs particuliers ou en situation d’handicap.

La PES se réfère à la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé (CIF). La PES garantit une égalité de traitement de l’évaluation des besoins de l’enfant/élève. L’analyse se base sur une vision bio-psycho-sociale en tenant compte des aspects médicaux (diagnostics et impacts de ses derniers) et des facteurs environnementaux (familiaux, personnels, scolaires, sociaux). Les membres de la cellule mettent en commun les différents éléments afin de déterminer les besoins de l’élève/enfant et donnent un préavis qui est envoyé à l’inspectorat de l’enseignement spécialisé et aux parents avec copie à la direction d’établissement (pour information à l’ensemble du réseau). Ce préavis peut être identique à la demande du réseau ou différente. Il est possible que les membres de la cellule ne se déterminent pas sur la mesure dans leur préavis (cela peut être dû par exemple aux informations insuffisantes contenues dans le dossier).

Une nouvelle demande MAR ou une modification de MAR (via la plateforme électronique ISA pour tout élève scolarisé-e à l'école ordinaire publique dans le canton ou via la F125 scolaire ou la F125 entrée en scolarité) doit parvenir au SESAM avant le 31 janvier. Celle-ci doit être accompagnée de la synthèse pédagogique (scolaire ou entrée en scolarité). Les rapports médico-thérapeutiques doivent quant à eux être envoyés au SESAM pour le 28 février.

Il est possible d’effectuer une demande de MAR sans respecter les délais dans les situations suivantes (article 52, alinéa 3 RPS) :

1. arrivée d’un-e élève en provenance d’un autre pays ou d’un autre canton;
2. détérioration subite de l’état de santé de l’élève;
3. accident.

Dans les cas 2 et 3, des éléments médicaux doivent accompagner la demande. 

La décision d’octroyer ou non la MAR est du ressort de l’inspecteur-trice de l’enseignement spécialisé, et ce après l’analyse de la demande, le préavis de la cellule d’évaluation et l’utilisation par les parents de leur droit d’être entendus auprès de l’inspectorat spécialisé. (article 32 LPS)

Dans les 10 jours suivant l’envoi du préavis de la cellule d’évaluation, seuls les parents ont la possibilité de contacter l’inspecteur-trice de l’enseignement spécialisé afin de lui faire part de leur point de vue ou apporter de nouveaux éléments.(article 58, alinéa 2 RPS)

Seuls les parents sont en droit de déposer un recours par courrier écrit auprès du service juridique de la DFAC et ce dans les 10 jours suivant la décision. (article 44, alinéa 1 LPS)

Les parents sont informés par écrit du préavis et de la décision. Le préavis et la décision sont déposés sur la plateforme électronique ISA pour les élèves scolarisés à l’école ordinaire publique (à l’intention de la direction qui doit relayer l’information à l’entier du réseau). Les autres demandeurs (SEI, IPS, ORS, Caritas, etc.) reçoivent une copie de ce courrier.

La mesure d’aide renforcée est en principe réévaluée tous les deux ans par l’inspecteur-trice de l’enseignement spécialisé selon la demande établie par le réseau, et suite à la discussion de l’inspecteur-trice avec le-la collaborateur-trice pédagogique spécialisé-e référent-e de l’arrondissement, ou le responsable pédagogique de l’institution de pédagogie spécialisée.

Une demande pour une prolongation de MAR doit contenir le formulaire de demande de prolongation (complété sur la plateforme électronique ISA pour les élèves avec un soutien intégratif ou via le formulaire S205 pour les élèves scolarisés en institution de pédagogie spécialisée) et tous les rapports demandés dans le courrier de décision ou utiles à éclairer la situation actuelle.

La réévaluation de la mesure peut conduire à sa prolongation, sa modification ou sa cessation. En vue de cette réévaluation, l’inspecteur-trice de l’enseignement spécialisé peut demander, si nécessaire, des rapports complémentaires. Dans le cadre de l’inspectorat spécialisé francophone, les rapports découlant des investigations complémentaires à fournir au SESAM pour la réévaluation sont mentionnés dans la dernière décision d’octroi ou de prolongation de la mesure.

Suite à la décision de l’inspectorat de l’enseignement spécialisé, un-e enseignant-e spécialisé-e est attribué-e à l’élève pour un nombre d’unités de soutien déterminé par le SESAM. Il ou elle sera responsable :

1. d’organiser le soutien auprès de l’élève ;
2. de rédiger et mettre en application le PPI (projet pédagogique individualisé) de l’élève en collaboration avec son/sa collègue enseignant-e ordinaire ;
3. d’élaborer des outils et du matériel adaptés aux besoins de l’élève ;
4. d’exercer une activité de conseil et de soutien auprès de la famille et des différents professionnels du réseau scolaire.

Quant à la direction d’établissement, elle a pour responsabilité de veiller à la mise en œuvre et au suivi des mesures d’aide renforcées.

Un enseignant-e, ordinaire ou spécialisé-e, en recherche de conseils ou de soutien peut se tourner vers différentes personnes : ses collègues (notamment au travers des intervisions entre enseignant-e-s spécialisé-e-s dans la partie francophone du canton) ou les autres professionnels travaillant soit au sein de l’établissement scolaire, soit dans le réseau accompagnant l’élève, la direction d’établissement et enfin les collaborateur-trice-s pédagogiques spécialisé-e-s. 

De plus, tant le service de la formation continue de la HEP Fribourg que les membres du bureau de coordination des mesures de soutien MAO-MAR proposent différentes informations ou formations pour les thématiques liées aux élèves à besoins éducatifs particuliers ou à la pédagogie spécialisée. 

Dès que des besoins éducatifs particuliers sont relevés chez un élève, un réseau est constitué. Celui-ci est composé des parents ainsi que des différents professionnels intervenant auprès de l’élève : enseignant-e ordinaire, enseignant-e spécialisé-e, personnel pédago-thérapeutique, éducatif ou, selon les situations, médical et/ou thérapeutique. La direction d’établissement peut aussi y être associée si nécessaire.

L’élève concerné-e peut également participer aux discussions du réseau, selon son âge et sa maturité. Il est de la responsabilité de l’enseignant-e titulaire et/ou spécialisé-e d’assurer et favoriser le dialogue entre ces différentes personnes afin que chacun soit tenu au courant de l’évolution de la situation scolaire et du PPI (projet pédagogique individualisé) de l’élève. Ce dialogue passe par des échanges informels (téléphone, emails, etc.) ou par des séances de réseau, notamment en début et en fin d’année scolaire.

Dans certaines situations, l’inspectorat spécialisé décide que l’élève effectue un stage d’intégration d’une durée déterminée. C’est une décision de l’inspectorat spécialisé uniquement. Elle n’est pas systématique mais bien exceptionnelle. Elle dépend du profil de l’élève et a pour but d’évaluer que le dispositif mis en place par l’IPS réponde à ses besoins.

Le réseau peut proposer aux parents une visite d’une ou de plusieurs IPS. Les parents peuvent directement appeler la direction de l’IPS ou être soutenus par un membre du réseau dans cette démarche. Les directions d’IPS acceptent volontiers une rencontre avec les parents dans le but de faire visiter les lieux et de répondre à leurs questions. Il est important que le réseau et l’IPS précisent aux parents que le choix du lieu de scolarisation est une décision qui appartient à l’inspectorat de l’enseignement spécialisé du SESAM. Le lieu de scolarisation dépend de plusieurs facteurs :  domicile de l’élève, nombre de places disponibles dans l’établissement, besoins particuliers de l’élève. 

Sur le principe, un-e élève/enfant peut aussi visiter une IPS à la demande des représentants légaux.  Cependant, il est important de garder à l’esprit, qu’un-e élève qui visite une IPS peut projeter sa scolarisation dans cette institution alors que, pour rappel, le lieu de scolarisation dans une IPS est une décision de l’inspectorat spécialisé.

Pour une visite d'une IPS germanophone, veuillez svp lire la démarche sur la page en allemand.

Un-e élève qui commence son année scolaire dans une IPS finit en principe l’année dans la même IPS. Seul un placement de l’enfant dans un établissement à caractère résidentiel (internat) peut entrainer un changement d’IPS en cours d’année scolaire.

Lors d'un déménagement dans un autre district/commune du canton de Fribourg, l'élève conserve la mesure MAR.

Lors d’un déménagement vers le canton de Fribourg en provenance d’un autre canton/pays, une nouvelle demande MAR doit être déposée auprès du SESAM. Pour cela, il est nécessaire de :

• remplir la demande MAR F125 scolaire
• joindre tout rapport pédagogique ou à défaut remplir la synthèse pédagogique scolaire
• joindre un rapport psychologique avec un diagnostic
• joindre tout autre rapport pédago-thérapeutique et médical déjà existant
• joindre la décision officielle de la mesure en cours

L’élève reste en principe dans la même institution jusqu’à la fin de l’année scolaire, au moins. Pour la rentrée scolaire suivante, le lieu de scolarisation est réévalué par l’inspectorat du SESAM, en concertation avec les parents et le réseau.

Dès la 9H, la procédure d’orientation se met en place comme pour tout élève de l’école obligatoire. Dans la partie francophone, un plan individuel de transition est déterminé deux ans avant la fin de la scolarité obligatoire pour chaque bénéficiaire d’une MAR. L’élaboration de ce plan a pour objectif d’assurer à l’élève, par un protocole précis, le suivi de ses besoins ainsi que les démarches à entreprendre en vue de son entrée dans le monde du travail.

En cas d’atteinte à la santé, l’Office AI du canton de Fribourg est intégré à l’élaboration et au suivi de ce plan. Par la suite, différents modèles de formation s’offrent au jeune pour un soutien à la formation selon l’entrée en matière ou non de l’AI : formation pratique-AFP-CFC en centre de formation spécialisé, AFP-CFC dans l’économie libre avec coaching d’une personne mandatée par l’AI, AFP-CFC dans l’économie libre sans soutien, poursuite de la scolarité au secondaire 2 avec ou sans coaching d’une personne mandatée par l’AI, etc.

Pour les élèves bénéficiant d’un soutien de l’AI pour l’orientation et la formation professionnelle, une demande de prolongation MAR dans une classe de post-scolarité peut être déposée afin de préparer de manière plus spécifique et intensive l’entrée dans le monde professionnel.

Enfin, certains élèves au bénéfice d’une MAR n’entreront pas dans un processus de formation certifiante et intégreront des structures pour personne handicapée adulte, tel qu’un atelier protégé et cela dès l’âge de 18 ans. Ces élèves pourront ainsi prolonger leur scolarité jusqu’à leur maturité et l’intégration dans une structure adulte.