Directives du SFN disponibles sur le site internet

Produit 1000 - Administration et finances

Directives

Annexes

Directive 1001.4

Subventions: principes et procédures
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Produit 1100 - Conservation

Directives

Annexes

Directive 1101.5

Incinération des déchets naturels provenant des forêts (rémanents de coupe) en plein air
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Annexe 2 - Formulaire dénonciation, description de l'infraction
PDF

Directive 1101.6

Dénonciation des infractions à la législation forestière
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Tableau des infractions à la législation forestière
PDF

Formulaire dénonciation
DOCX

Résumé de la procédure relative au rétablissement de l’état légal
PDF

Directive 1101.7

Procédure de légalisation de la limite de la nature forestière en zone à bâtir
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Produit 1200 - Biodiversité en forêt

Directives

Annexes

Directive 1200.1

Biodiversité en forêt
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Annexe 1 - Forfaits de subventions, réserves forestières et îlots de sénescence
PDF

Annexe 2 - Formulaire, projet de réserve forestière
XLSX

Annexe 3 - Formulaire, projet d'îlot de sénescence
XLSX

Annexe 4 - Convention, mise sous protection de l'îlot de sénescence
DOCX

Annexe 5 - Contrat d'octroi de subvention pour la biodiversité en forêt
DOCX

Annexe 6 - Convention concernant la mise sous protection d'arbres-habitat
DOCX

Directive 1200.2

Création et entretien de lisières étagées aux abords des vignes
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Annexe 1 - Fiche technique A
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Annexe 1 - Fiche technique B
PDF

Annexe 2 - Convention d'entretien
DOCX

 

Produit 1300 Dangers naturels et forêts protectrices

Directives

Annexes

Directive 1300.1

Protection contre les dangers naturels
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Annexe 1 - Formulaire dangers naturels
XLSX

Directive 1301.1

Forêts protectrices
PDF

 

Annexe 1 - Formulaire forêts protectrices - intervention pronctuelle
XLSX

Annexe 2 - Formulaire forêts protectrices - programme d'intervention
XSLX

Annexe 3 - Accord de principe du propriétaire forestier
DOCX

Directive 1305.1

Infrastructures forestières
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Annexe 1 - Formulaire infrastructures
XLSX

Annexe 2 - Profils types
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Produit 1400 - Gestion forestière et production de bois

Directives

Annexes

Directive 1401.1

Soins aux jeunes peuplements et plantations de chênes indigènes et d'espèce rares, GF-S et FP-J
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Annexe 1 - Schéma d'application du motif de subvention
DOCX

Annexe 2 - Contrat de 4 ans avec une unité de gestion 
DOCX

Annexe 3 - Contrat et décompte annuels avec un propriétaire
DOCX

Annexe 4 - Canevas du rapport annuel
DOCX

Annexe 5 - Diagramme du processus dans chaque peuplement
DOCX

Annexe 6 - Modalités de saisie des données dans ForestMap et de leur mise en valeur
PDF

Directive 1401.1 - Notices pratiques

Notice pratique pour la plantation de chênes
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Notice pratique pour l'implantation de la desserte de détail
XLSX

Directive 1401.2

Régénération de la forêt (PC-a)
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Annexe 1 - Contrat d'octroi de subvention pour coupe de régénération déficitaire en forêt (PC-a)
XLSX

Annexe 2 - Contrat d'octroi de subvention pour plantation (PC-a)
DOCX

Directive 1401.3

Dégâts aux forêts
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Annexe 1 - Carte, lutte contre le bostryche
PDF

Annexe 2 - Tableau des forfaits de subvention dès 2012
DOCX

Annexe 3 (FP-D) - Contrat d’octroi de subvention : exploitation de pièges à bostryches ou surveillance intensive des forêts protectrices et de la zone tampon
DOCX

Annexe 3 (PC-f1) - Contrat d’octroi de subvention : exploitation de pièges à bostryches ou surveillance intensive des forêts
DOCX

Annexe 4 (FP-D) - Contrat d’octroi de subventions : exploitation de bois endommagés dans les forêts protectrices et de la zone tampon
DOCX

Annexe 4 (PC-f1) - Contrat d’octroi de subventions : exploitation de bois endommagés
DOCX

Directive 1401.3 - Suite annexes

Annexe 5 - Déclaration de cession de subventions pour travaux forestiers
DOCX

 

Annexe 6 - Schémas d’intervention phytosanitaire (épicéas colonisés par les bostryches)
PDF

Annexe 7 - Exploitation de peuplements secs sur pied
PDF

Directive 1402.1

Aide financière pour la fusion d'unités de gestion forestières ou le passage de la gestion par propriétaire à la gestion en commun
PDF

 

Annexe 1 - Contrat d'octroi de subvention
XLSX

Directive 1405.1

Fonds d'investissement forestier (FIF)
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Annexe 1 - modèle de contrat pour l'achat d'un tracteur
DOCX

Annexe 2 - attestation de transfert de contrat
DOCX

 

Produit 1500 - Accueil en forêt

Directives

Annexes

Directive 1500.1

Accueil du public en forêt
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Annexe 1 : Modèle de contrat d‘octroi de subvention
XLSX

Annexe 2 : Formulaire de calcul de subvention
XLSX

Annexe 3 : Modèle de rapport
DOCX

 

Produit 1700 - Formation professionnelle

Directives

Annexes

Directive 1700.1

Ouvrier forestier - Formation de base obligatoire
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Annexe 1 - Attestation
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Annexe 2 - Dossier de formation
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Actualités liées